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Actes des collectivités

Conseil municipal

Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.

Conseil municipal du 5 décembre 2022

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (69ko)

Conseil municipal du 28 septembre 2022

Télécharger la Liste des délibérations (83ko)

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (58ko)

Conseil municipal du 27 juin 2022

Procès-verbal (1.9mo)

Compte-rendu succinct (309ko)

Voir les conseils municipaux précédents.

Décisions

D2022/78 : Spectacle « L’hôtel des Lavandières » avec Imagin’action- Compagnie du Regard. (60ko)

D2022/77 : Avenant n°2 au marché public de travaux relatif à la construction d’un gymnase et d’un dojo, lot 3. (470ko)

D2022/76 : Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la construction d’un gymnase et d’un dojo, lot 3. (418ko)

D2022/75 : Contrat avec la Société Les Savants Fous, pour l’organisation d’un atelier sur le thème « Les volcans » le 19/10/2022. (92ko)

D2022/74 : Convention de mise à disposition d’outils d’animation/expositions fournie par la Médiathèque Départementale de l’Essonne. (61ko)

D2022/73 : Avenant n°1 au contrat avec le PNAS concernant l’assurance Responsabilité Civile Collectivités. (395ko)

D2022/72 : Projet de réhabilitation du parc André-Simon – Lot 2 infructueux (61ko)

D2022/71 : Signature du devis pour la location de toilettes sèches pour le festival Sèment et s’aimeront (410ko)

D2022/70 : Charte de partenariat de développement de l’art de la marionnette (129ko)

D2022/69 : Subvention acquisition parcelle C 1023 (68ko)

D2022/68 : Subvention acquisition parcelle B 1784 (67ko)

Voir les décisions précédentes.

Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2022/85 : Portant sur l'interdiction de circulation rue de la Piquetterie du 22/11/2022 au 23/12/2022. (80ko)

Arrêté n°2022/84 : Portant sur la permission de voirie – Occupation provisoire du domaine public rue de la Libération. (147ko)

Arrêté n°2022/83 : Portant sur le stationnement rue des Vignes les 17 et 18 novembre 2022. (67ko)

Arrêté n°2022/82 : Portant sur la fête de Noël les 2 et 3 décembre 2022. (81ko)

Arrêté n°2022/81 : Portant sur la règlementation des heures de mise en service de l’éclairage public. (69ko)

Arrêté municipal permanent n°2022/80 : Portant sur les travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore pour 2023.(76ko)

Arrêté n°2022/79 : Portant sur la fermeture temporaire des courts de tennis extérieurs du C3S à compter de ce jour et jusqu’à la fin des travaux de maintenance (65ko)

Arrêté n°2022/78 : Portant sur l'interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique du 31/10/2022 au 30/04/2023 (93ko)

Arrêté n°2022/77 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue du Bourg Neuf, les Hauts de Bruyères et allée de la Vigne Dieu du 14/11 au 03/12/2022 (86ko)

Arrêté n°2022/76 : Portant sur l'occupation du domaine public communal rue des Acacias du 31/10 au 04/11/2022 (66ko)

Arrêté n°2022/75 : Portant sur la réglementation du stationnement rue des Moines Blancs du 3 au 17/11/2022 (72ko)

Arrêté n°2022/74 : Portant sur l'occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 24/10/2022 au 07/11/2022 (90ko)

Arrêté n°2022/73 : Portant sur l'occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 19/10/2022 au 27/10/2022 (90ko)

Arrêté n°2022/72 : Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 02/11/2022 au 21/11/2022 (87ko)

Arrêté n°2022/71 : Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Église, rue de la Donnerie et route du Marais du 06/10 au 04/11/2022. (91ko)

Arrêté n°2022/70 : Portant sur l'occupation du domaine public communal rue des Acacias du 17/10/2022 au 20/10/2022. (76ko)

Arrêté n°2022/69 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Fer à Cheval et rue de la Butte Bellevue du 17/10/2022 au 16/11/2022 (85ko)

Arrêté n°2022/68 : Portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique. (76ko)

Arrêté n°2022/67 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Piquetterie du 3 au 22/10/2022 (80ko)

Arrêté n°2022/66 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Fer à Cheval et sur le parking du Pôle éducatif du 10/10 au 30/11/2022. (88ko)

Arrêté n°2022/65 : Portant sur la réglementation du stationnement rue de la Libération le 17/09/2022.(69ko)

Arrêté n°2022/64 : Réglementation d’ouverture au public de l’espace naturel sensible de la commune de Bruyères-le-Châtel (180ko)

Arrêté n°2022/63 : portant interdiction de circulation rue du Muguet le 09/09/2022 (74ko)

Arrêté n°2022/62 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville du 31/08/2022 au 19/09/2022 (89ko)

Arrêté n°2022/61 : portant réglementation de la circulation et du stationnement route d’Arpajon et rue de la Libération jusqu’au 30/09/2022. (76ko)

Arrêté portant réglementation du stationnement rue de la Libération du 23 au 24/08/2022. (71ko)

Voir les arrêtés précédents.

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